Espace : Les Formalités et la Réglementation
sur Pénombre
Le spationaute qui désire être en règle va devoir satisfaire aux exigences de pas moins de trois organismes distincts, au minimum : - le Ministère de l'Espace : l'organe juridique et législatif de l'Empire, qui établit les réglementations, détermine ce qui constitue une infraction aux yeux de la loi, homologue et classe les spatioports et établit les cartes spatiales accessibles au public. Le Ministère de l'Espace est l'organisme qui fixe les règles du jeu. - le Bureau Officiel des Services ...Contient : propriétaire (5)(...) Le BoSS peut inspecter à sa guise votre navire mais ne s'intéressera pas à votre cargaison. Il vérifiera surtout que les informations officielles (propriétaire, caractéristiques du navire, armement...) correspondent bien à la réalité... - les Douanes Impériales qui sont bien évidemment chargées d'appliquer la réglementation. (...)
Elles inspectent les cargaisons, vérifient que le capitaine est autorisé à transporter ce qu'il a dans ses soutes etc... elles sont également habilitées a confisquer tout équipement ou navire qui ne correspondrait pas aux normes légales ou aux documents de sonpropriétaire. La Marine Impériale, les Rangers Sectoriels et certaines forces de sécurité locales peuvent également disposer de pouvoirs similaires à ceux des douanes bien que leurs missions ne soient pas toujours les mèmes (notamment dans le cas de la Marine). (...)
Lorsque vous vendez légalement votre navire, le BoSS récupère votre PDO et en fournit un tout neuf au nouveaupropriétaire. Sans PDO (et sans les différents documents électroniques qu'il contient), vous n'avez aucun droit de posséder un navire. (...)
Immatriculation du Navire (obligatoire) : Prix : 1000 crédits, Délai d'obtention : moins d'une semaine. Elle indique son port d'origine, son fabriquant, ses caractéristiques, sonpropriétaire(le capitaine dans le cas d'un navire qui n'est pas affilié à une corporation) et son code transpondeur. (...)
Faire immatriculer votre navire est réalisable auprès du BoSS et coute 1000 crédits. L'immatriculation d'un navire change toujours avec sonpropriétaireet le nouvel acquéreur doit donc lui aussi débourser 1000 crédits. Le BoSS en profite généralement pour faire une petite inspection sommaire histoire de mettre à jour les caractéristiques de votre navire si vous avez 'oublié' de le faire. (...)