Maître Geursaive de Taitrapylotraktahn
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Contient : codes (5)...derrière chaque brique entre chaque moellon, laissés là à l'attention du quidam souhaitant réviser sescodes; car ne l'oublions pas 'nul n'est sensé ignorer la loi'. Ici, pas une brique, pas une poutre... [Détails]Tout objet chu d'une lueur violette échoit à la garde du propriétaire de la parcelle sous-jacente pour une durée d'un mois et trois jours à compter de l'apparition d'icelle NOTA : Décret 201A04-309B 210014-103-D29 art. 13b. Les dispositions du présent décret entreront en vigueur le premier jour du troisième mois suivant le mois de sa publication. Elles ne sont pas applicables aux délimitations pour lesquelles la décision prescrivant l'enquête publique a été publiée avant la date d'entrée en ...